Domaine du Lac Sept-Îles
SAISON 2020
Extraits de règlements ciblés
3. Les copropriétaires et occupants doivent veiller à ce que la tranquillité sur l’ensemble des parties du syndicat..... De plus, un couvre-feu à la copropriété est établi de 23 h 00 à 8 h 00.
9. Les chats et chiens sont permis (limités à 1 pour les occupants). Les chiens doivent en tout temps être tenus en laisse sur les parties privatives conformément au règlement municipal.... et également sur les parties communes.....
14. La limite de vitesse automobile sur le site du Domaine du Lac Sept-Îles est fixée à 5 km/h en tout temps.
15. À la venue du crépuscule (à la tombée du jour), les déplacements avec un appareil de locomotion manuel ou électrique (tel que vélo, planche à roulettes trottinette, patin à roues alignées, etc.) sont interdits sur le site pour des raisons de sécurité.
BONNE SAISON
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